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éfendre la Terre à partir des bancs d’école? C’est ce que propose la Clinique de droit de l’environnement de l’Université d’Ottawa, dont le cadre bilingue s’appuie à la fois sur la jurisprudence du Québec et de l’Ontario, un modèle unique au Canada.
Fruit d’un partenariat entre la Faculté de droit et Ecojustice (anciennement Sierra Legal Defence Fund), la Clinique offre la chance depuis 2007 à 15 étudiants de la Section de common law (5 du programme français et 10 du programme anglais) d’obtenir une formation en matière de litiges environnementaux. Les candidats retenus peuvent acquérir une expérience pratique en collaborant avec des avocats sur de vrais cas durant deux sessions, un travail extrêmement formateur.
Le mandat des étudiants sélectionnés? Étoffer les dossiers de litiges en environnement en faisant de la recherche dans la documentation juridique pour les juristes d’Ecojustice. « Il arrive que bien des heures de recherche n’aboutissent pas à des résultats concrets », note Me William Amos, directeur de la Clinique depuis juin dernier. « La démarche est avant tout pédagogique : c’est l’apprentissage qu’en retire l’étudiant qui demeure le plus important. »
La Clinique espère insuffler au passage une passion pour l’environnement aux étudiants participants. « Pour plusieurs, il s’agit d’une première expérience dans le domaine. On veut leur montrer en quoi consiste le travail d’un avocat œuvrant en droit environnemental, mais on espère surtout leur inspirer le désir de poursuivre dans cette voie. Beaucoup d’avocats aimeraient travailler du bon côté du débat; en cabinet, on ne choisit pas toujours nos clients. Mettre son énergie au service d’Ecojustice, c’est un honneur, un noble objectif comme le serait une participation à Amnistie internationale. »
Émilie Champagne, étudiante du programme français de common law, n’a pas regretté son passage à la Clinique en 2008, qui lui a donné une fondation solide pour se lancer dans le domaine. « Cette expérience m’a permis de me démarquer et d’obtenir deux stages en droit environnemental :
un premier au ministère des Affaires étrangères du Canada, puis un deuxième à l’Union internationale pour la conservation de la nature… en Allemagne! Sans la Clinique, il m’aurait été difficile de me tailler une telle place », soutient-elle. Et elle compte bien continuer sur cette lancée après son admission au Barreau.
Ecojustice, qui célèbre ses 20 ans cette année, est de plus en plus redouté par les contrevenants aux lois environnementales. Son solide noyau d’avocats le place en tête des organisations pancanadiennes à but non lucratif en ce qui a trait à la défense de l’environnement et la modernisation des lois canadiennes de ce secteur. « Avec des bureaux à Vancouver, Calgary, Toronto et Ottawa, Ecojustice est au cœur des débats environnementaux juridiques partout au Canada, et de plus en plus au Québec », a précisé Me Amos dans Le Monde juridique, le magazine des juristes du Québec.
La Clinique a notamment participé à la rédaction du rapport Pour que le Québec ait meilleure mine, qui dresse les faiblesses du régime minier québécois sur le plan de la protection de l’environnement. Ce document a beaucoup nourri les débats publics liés aux pratiques de prospection et d’extraction de minerai.
La Clinique a aussi créé un précédent en matière de droit de l’environnement en intervenant au nom du Centre québécois du droit de l’environnement devant la Cour suprême du Canada dans l’affaire Ciment du Saint-Laurent inc. c. Barrette. Excédés par la poussière, le bruit et la puanteur émanant d’une cimenterie voisine, des citoyens d’un quartier de Québec ont lancé un recours collectif contre l’entreprise. Fin 2008, la Cour leur a donné raison et accordé des dommages-intérêts. « La décision qui a résulté de cette affaire, par ailleurs fortement médiatisée, a allégé le fardeau de la preuve pour les citoyens subissant les “inconvénients anormaux” des actes de pollution et encourage les pollueurs à se sensibiliser davantage aux répercussions environnementales de leurs activités », indique Me Amos.
Depuis ses débuts, la Clinique a formé une soixantaine d’étudiants en droit et une vingtaine d’étudiants bénévoles venus de divers programmes, tels que la science politique, l’ingénierie ou la géographie. « Nous entamons des discussions avec les autres facultés pour des collaborations futures, précise Me Amos. Nous avons besoin de différents experts pour nous aider dans le développement de la preuve dans de nombreux dossiers litigieux. » Dans les prochaines années s’ajoutera donc un volet multidisciplinaire à la Clinique de droit de l’environnement, rendant l’expérience d’autant plus enrichissante.
Marie-Josée Richard est journaliste indépendante à Montréal et directrice des communications de l’Association des journalistes indépendants du Québec (AJIQ).
